Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par STATUT Les Indépendants du Var, domicilié·e au 1 LOT LOU GALOUBE, 83 460 LES ARCS, joignable à l'adresse contact@lesindependantsduvar.fr.
Directeur de la publication : Marc Lauriol.
Hébergement du site
Ce site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, IrlandeSite : www.wix.com
Nom de domaine
Le nom de domaine lesindependantsduvar.fr est enregistré auprès de :
Wix Online Platform Limited1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, IrlandeSite : www.wix.com
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, mise en page) est protégé au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle (usage privé, courtes citations).
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles (notamment via le formulaire de contact) sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Cookies
Les informations relatives à l'utilisation de cookies sur ce site sont détaillées dans notre Politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire à contact@lesindependantsduvar.fr.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.